13 décembre 2018
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CERTIFICAT MEDICAL – LICENCE 2019

Certificat médical - licence 2019

TRES IMPORTANT - URGENT

RENOUVELLEMENT DE LICENCE ET CERTIFICAT MEDICAL

Lors du renouvellement d’une licence exigeant un certificat médical, celui en cours est valable 3 ou 5 ans, selon les cas, si le demandeur nous affirme qu’il a répondu par la négative au questionnaire de santé à toutes les questions.

Toutefois, la F.F.C. a apporté une précision dernièrement sur la continuité du renouvellement de licence.

C’est-à-dire qu’un licencié qui renouvelle sa licence doit le faire avant le 31 Décembre de chaque année pour ne pas à fournir un certificat médical.

Si le licencié renouvelle sa licence au-delà du 31 Décembre, il devra obligatoirement fournir un certificat médical.

Exemple :

  • Licencié 2018 qui renouvelle sa licence 2019 le 28 Décembre 2018 = Pas de certificat médical.
  • Licencié 2018 qui renouvelle sa licence 2019 le 03 Janvier 2019 = Certificat Médical obligatoire.

Cette interprétation vient des autorités administratives et n’est pas cohérente.

En conséquence, vous devez intervenir en urgence auprès de chacun de vos licenciés actuels qui n’ont pas encore déposé leur renouvellement de licence, pour le faire avant la fin de l’année civile.

Pour les licences non renouvelés en temps utile, il faudra les accompagner d’un nouveau certificat médical.

Cordialement,

Jean Claude LECLERC

Président du Comité Régional