Mentions légales

Mentions légales

Le site Internet du Comité de Normandie de Cyclisme est accessible à l’adresse suivante : www.normandiecyclisme.fr

Responsable de publication : Jean Claude LECLERC

Adresse : 55 rue du Général Moulin - BP 86228 - 14066 CAEN Cedex 4
02 31 53 41 00

Conception et hébergement du site Internet :

Etablissement Infocob #Web

18 Rue Nicolas Appert – 61000 ALENCON
Tél. : 02.33.80.30.80
www.infocob-web.com 

L’accès à ce site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur ces sites constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes.

Copyright – Propriété intellectuelle

Titularité
Ce site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (rédactionnels, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes
La création de tous liens hypertextes renvoyant à l’une des pages web ou éléments composant ce site est interdite, sauf autorisation écrite et préalable du Comité de Normandie de Cyclisme, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers ces sites ou l’un des éléments qui les composent ne sont pas sous le contrôle du Comité de Normandie de Cyclisme. Celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.

Données à caractère personnel

Le site du Comité de Normandie de Cyclisme accessible avec les noms de domaine suivants précédemment cités est institutionnel. Il s’adresse aux professionnels et aux particuliers. Il est destiné en partie à collecter des données à caractère personnel.

Nature des données à caractère personnel
On entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment : nom, prénom, adresses e-mail et postales, ville, Etat/Département) que les internautes sont susceptibles de fournir au Comité de Normandie de Cyclisme dans le cadre du formulaire d’envoi de mail qu’ils peuvent remplir en ligne.

Identité du responsable du traitement de données à caractère personnel
Le Comité de Normandie de Cyclisme est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectué sur son site.

Destinataire(s) des données à caractère personnel
Le Comité de Normandie de Cyclisme est le seule destinataire des données à caractère personnel collectées sur le site. Les données à caractère personnel ne seront pas communiquées à des tiers.

Droits de l’internaute
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, chaque internaute dispose d’un droit d’accès, d’un droit de rectifier, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller, de s’opposer ou d’effacer les données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits, l’internaute peut contacter le Comité de Normandie de Cyclisme via le formulaire électronique du site, ou en écrivant à normandie.cyclisme@wanadoo.fr.

Responsabilité

Le Comité de Normandie de Cyclisme s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu.

Toutefois, le Comité de Normandie de Cyclisme ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part du Comité de Normandie de Cyclisme à l’égard de l’internaute. En particulier, le Comité de Normandie de Cyclisme ne saurait être tenue pour responsable :

  • de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
  • de tout dommage résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.
  • et plus généralement de tout dommage, direct ou indirect quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoquées à raison de l’accès au site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Modification des mentions

Le Comité de Normandie de Cyclisme informe les internautes consultant le site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications publiées sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au site postérieurement à leur mise en ligne.